Quad et SSV : quelle réglementation ?
Les quads sont de plus en plus présents dans les exploitations agricoles. Ils sont utilisés pour différentes fonctions : contrôler les troupeaux, suivre les cultures, contrôler les clôtures, repousser le fourrage… Leur réglementation quant à elle reste encore assez floue pour bon nombre de chefs d’exploitation. Il faut savoir tout d’abord qu’il existe plusieurs catégories de quad agricole : MAGA, L7, T3, T1.
L’homologation MAGA (Machines Automotrice Genre Agricole) correspond à la réglementation agricole pour les machines automotrices, ces machines sont donc limitées à une vitesse de 25km/h avec une plaque d’immatriculation au format SIV. Le port du casque est obligatoire pour ces véhicules. Le conducteur doit être âgé d’au moins 16 ans (18 ans si la largeur est supérieure à 2.50 m) Il bénéficie de l’exemption de permis si l’engin est attaché à une exploitation agricole ou forestière, une CUMA ou une entreprise de travaux agricole. S’il n’est pas rattaché à une exploitation, il peut être conduit par n’importe quel conducteur avec un permis B.
La catégorie L7 représente les quads (l7e quad) qui n’excèdent pas un poids de 600kg pour le transport de marchandise ou 450Kg pour le transport de personnes. Ils doivent répondre à la norme sonore Euro4 et CO2. Leur vitesse maximale autorisée est de 90km/h avec 2 passagers maximum. Les SSV (L7e SSV) doivent répondre aux mêmes normes et sont soumis à la même limitation de vitesse. La seule différence se fait par le nombre de personnes maximum qui transporte (4) avec une ceinture de sécurité obligatoire pour les passagers. Le port du casque est obligatoire pour ces véhicules. La conduite est autorisée à partir de 16 ans. Ils peuvent se conduire avec un permis B1 ou une équivalence (permis A1, B, A, C, D)
La catégorie T3 correspond au quad qui pèse moins de 450 Kg en ordre de marche. Leur vitesse est limitée à 60 km/h (T3b) ou 40km/h (T3a). Le nombre de passager maximum par machine est de 2 personnes. Pour faire partie de cette catégorie l’appareil doit absolument avoir un attelage à l’avant (le treuil convient) et un attelage à l’arrière (boule de 50mm avec faisceau). Le port du casque est obligatoire pour ces véhicules. La conduite est autorisée à partir de 16 ans. Ils peuvent se conduire avec un permis B1 ou une équivalence (permis A1, B, A, C, D)
Enfin la catégorie T1 correspond au SSV (Side by Side Vehicule) qui a un poids en marche de 600Kg maximum. Leur vitesse ne doit pas dépasser 40 km/h (T1a) ou 60 km/h (T1b).Le nombre de passager est défini sur la carte grise et sur le nombre de place dans le véhicule. Comme la catégorie T3 les attelages avant et arrière sont obligatoires. Une différence notable est l’obligation du port de la ceinture de sécurité. Le port du casque n’est pas obligatoire pour ces véhicules. Le conducteur doit être âgé d’au moins 16 ans. Cependant le conducteur ainsi que le véhicule sont dans l’obligation d’être rattaché à une exploitation agricole.
!! Attention, si le code de la route autorise la conduite des quads dès 16 ans avec les permis A1 et B1, l’utilisation des quads au travail est interdite pour les jeunes de moins de 18 ans puisque ces engins ne sont pas pourvus d’arceau de sécurité !!
A noter : L’ensemble de ces engins sont éligibles à la récupération de TVA, qui s’élève tout de même à 20%, aux niveaux des exploitations agricoles.
Informations, conseils : Stéphane GRAND, conseiller machinisme, Chambre agriculture de la creuse